DONNÉES PERSONNELLES
Responsable de traitement Alès Agglomération : Monsieur Christophe RIVENQ, Président.
Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ?
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Il permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre la réalisation de certaines fonctionnalités. Pour certains d’entre eux, votre accord est nécessaire ; vous pouvez les activer ou les désactiver. D’autres sont nécessaires à la navigation sur le site et à ce titre, ils sont activés en permanence. Dans tous les cas, pour bénéficier de l’ensemble des fonctionnalités du site (amélioration du site grâce aux statistiques de navigation, lecture de vidéos, etc.), il est conseillé de garder les cookies activés.
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Ils garantissent le bon fonctionnement du site et permettent son optimisation.
Sans eux, il ne peut pas fonctionner correctement. Ils sont activés par défaut et ne peuvent pas être désactivés.
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Alès Agglomération s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.conservatoire.alesagglo.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, Alès Agglomération vous informe que vous disposez :
- d’un droit d’accès aux données et aux informations concernant le traitement des données qui vous concernent,
- d’un droit d’opposition au traitement des données qui vous concernent,
- d’un droit de rectification des données des données qui vous concernent,
- d’un droit à l’effacement (ou droit à l’oubli) des données qui vous concernent,
- d’un droit à la limitation du traitement des données qui vous concernent,
- d’un droit à la portabilité des données des données qui vous concernent,
- d’un droit d’opposition aux décisions individuelles automatisées et profilage,
- d’un droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle eu égard aux données qui vous concernent.
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
- quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
- si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
- qui pourra en prendre connaissance (uniquement les services concernés d’Alès Agglomération en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ;
- vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.conservatoire.alesagglo.fr permettent aux services d’Alès Agglomération de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits RGPD et Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par la Communauté d’Alès Agglomération, vous pouvez contacter son délégué à la protection des données (DPO) :
- Par courriel : dpo@alesagglo.fr
- Par courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité à l’adresse suivante :
Alès Agglomération
A l’attention du délégué à la protection des données (DPO)
Bâtiment ATOME
2 rue Michelet
30105 Alès Cédex